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Finance et Comptabilité

 



Gestion des stocks
Prévisions de trésorerie et du budget
La paye et la gestion de personnel
Comptabilité générale
Les travaux de fin d'exercice
Initiation aux normes IAS / IFRS
Les obligations fiscales et sociales de l’entreprise
Gestion fiscale, Droit Fiscal exercices
Cours théorique complet en PROCEDURE FISCAL
Analyse de bilan et compte de résultats
La fiscalité des entreprises
L’imposition des bénéfices de l’entreprise
Le recouvrement de l’impôt
L’imposition du chiffre d’affaires de l’entreprise
Points particuliers de la fiscalité des entreprises :

La théorie de l’abus de droit – la théorie de l’acte anormal de gestion – le principe de liberté d’affectation comptable – la distinction entre frais généraux et immobilisations – la fiscalité des indemnités – la fiscalité propre aux sociétés relevant de l’impôt sur le revenu – La jurisprudence administrative et judiciaire

Le contrôle fiscal de l’entreprise (préparation des documents, déroulement du contrôle, négociations, voies de recours, jurisprudence administrative et judiciaire)

La TVA dans les opérations intracommunautaires et la Déclaration d’Échange de Biens

La fiscalité des entreprises au travers de la jurisprudence administrative

Le contentieux de l’établissement de l’impôt

Les impôts directs locaux (taxe professionnelle, foncier bâti, foncier non bâti, taxe d’habitation….)

La fiscalité immobilière

L’intégration et la consolidation fiscale

La fiscalité des personnes au travers de la jurisprudence administrative

Établissement de l’impôt (IR – IS – TVA – et divers)
Le contrôle – les redressements – la jurisprudence administrative


FISCALITE LOCAL

TAXE PROFESSIONNELLE :
Historique – Champ d’Application – Assiette – Politique des Taux – Intercommunalité – Conséquences Economiques – Compensation – Mécanisme de Péréquation- Gestion – Comparaison avec les Principaux Pays de la CEE

TAXE PROFESSIONNELLE :

LES IMPÔTS DIRECTS LOCAUX :
Taxe professionnelle – Foncier Bâti- Foncier non bâti- Taxe d’habitation – et Taxes diverses liées aux quatre impôts directs locaux ( fait générateur – assiette – recouvrement – contentieux – perspective d’avenir )


COMPTABILITÉ PUBLIQUE :

Le BUDGET COMMUNAL

La M14 – nomenclature budgétaire et comptable applicable aux Communes et à leurs Services Publics à Caractère Administratif , aux Centres Communaux et Intercommunaux d’Action Sociale , aux Caisses des Écoles et aux Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI)

La M1 – M5 – M7 : Comptabilité des syndicats mixtes de l’article L 5721-2 du Code général des Collectivités Territoriales (CGCT) et des associations syndicales autorisées et associations foncières de remembrement

La M21 et M22 – Comptabilité des Établissements Publics de santé d’une part et des Établissements et Services Sociaux et Médicaux Sociaux d’autre part

La M4 – Comptabilité des Services Publics à Caractère Industriel et Commercial, gérés par les Collectivités Territoriales ou leurs Établissements Publics

La M61 et M832 : Comptabilité des Services Départementaux d’Incendie (M61) et des Centres de gestion de la Fonction Publique Territoriale ( M832)

La M31 – Comptabilité des OFFICES PUBLICS d’HLM et des Offices Publics d’Aménagement et de Construction

La M51 et M52 d’une part et M51 et M71 d’autre part – la comptabilité des Départements (M51 et M52) – la comptabilité des Régions (M51 et M71)


Les principes généraux de la fiscalité au travers de la jurisprudence administrative

La TVA et sa déclaration (CA3 – CA 12 … – exonérations diverses)

La fiscalité dans la VIE d’une entreprise ( création – transformation – transmission – dissolution ….)

Les RÉGIMES SPÉCIAUX (petites entreprises – centre de gestion agréé…)

Les taxes diverses en matière fiscale ( taxe sur les salaires – taxe d’apprentissage ….)

L’ISF (champ d’application – Assiette et calcul de l’impôt – déclaration et perception – contentieux – jurisprudence ).

Donation – succession – usufruit:

NOUVELLES DISPOSITIONS de la loi de Finances

 

 

 




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